Le présent site est la propriété du Cabinet MASTER dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
167 rue Paradis
13006 Marseille
Tél : 09 81 12 08 99
Société au capital de 20 000 Euros
Siren 524 818 622 R.C.S. Marseille
N° TVA Intracommunautaire FR87524818622
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93 13 13704 13 auprès du Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le directeur de la publication du site web est Vincent Baud, en qualité de CEO de Cabinet MASTER. Le site est développé, hébergé et maintenu par le Cabinet Master, 167 rue paradis, 13006 Marseille.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Cabinet MASTER pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Cabinet MASTER met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Cabinet MASTER, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Cabinet MASTER.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Sophie DESVIGNES à l’adresse suivante :
167 rue Paradis
13006 Marseille
Tél : 09 81 12 08 99
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Cabinet MASTER.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Cabinet MASTER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Cabinet MASTER est productrice.